Accueil > Droit et sciences juridiques > Études juridiques > Le conventionnel et le juridictionnel dans le réglement des differends

Livre Le conventionnel et le juridictionnel dans le réglement des differends RIVIER Marie-Claire,

Le conventionnel et le juridictionnel dans le réglement des differends

RIVIER Marie-Claire, ANCEL Pascal
Ref. produit : 9782717840681
Date de parution : 
2001-03-01
Nombre de pages : 
154
en stock
Quantité  
23.00 €
Livraison Offerte
en France Métropolitaine
PAIEMENT SÉCURISÉ
Page en favoris

DESCRIPTION

Le présent ouvrage est issu du colloque organisé par le Centre d'études et de recherches critiques sur le droit en décembre 1998 à la Faculté de Droit de Saint-Étienne. Écartant l'approche généralement retenue qui oppose, en termes d'alternative, les modes conventionnels et juridictionnels de traitement des différends civils, ce travail a choisi, dans la ligne des recherches antérieures effectuées par ce Centre, de mettre l'accent sur les interférences, les combinaisons, entre ces différents modes. Ces interactions conduisent à un brassage des catégories juridiques qui relèvent de disciplines différentes, telles que le droit des obligations et le droit processuel. Qu'il s'agisse de conventions sur la juridiction ou de conventions substituées à la juridiction, les interférences constatées ont nécessairement des incidences sur le fonctionnement de la justice civile.
Site réalisé avec PowerBoutique - logiciel pour créer son site