L'ouvrage expose de façon exhaustive le droit de la
responsabilité civile extracontractuelle. Après une introduction générale
consacrée aux fonctions et au domaine de la responsabilité civile, une première
partie traite du droit commun de la responsabilité délictuelle, à travers ses
conditions et ses effets. Sont ainsi examinées les règles relatives au dommage,
au lien de causalité, aux différents faits générateurs de responsabilité, qu'il
s'agisse de la faute, du fait des choses ou du fait d'autrui, ainsi que celles
qui régissent l'étendue de la réparation. L'étude du droit commun permet de
constater l'influence qu'a pu exercer l'évolution des fonctions et des
fondements de la responsabilité sur les conditions et les effets de celle-ci.
Une seconde partie consacrée aux régimes spéciaux de responsabilité met
l'accent sur les régimes les plus récents et qui soulèvent encore le plus de
questions, qu'il s'agisse de l'indemnisation des victimes d'accidents de la
circulation, de la responsabilité du fait des produits ou de la responsabilité
médicale.
Ces multiples questions sont examinées d'un point de vue
théorique et pratique, l'exposé critique de la doctrine et du droit positif
étant le plus souvent étayé d'exemples jurisprudentiels. Cet ouvrage s'adresse
par conséquent aussi bien aux étudiants et universitaires qu'aux professionnels
du droit.
3ème édition
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Mireille BACACHE-GIBEILI, agrégée des Facultés de Droit, est
professeur à l'École de droit de la Sorbonne, Université Paris I
Panthéon-Sorbonne où elle enseigne notamment le droit de la responsabilité
civile et dirige le Master 2 Droit des assurances ainsi que le Département
Sorbonne-Assurance de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS).
Elle collabore aux travaux du Centre de recherche en droit privé (CRDP).
