Subsidiarité de l'action en enrichissement sans cause,
vocation subsidiaire du droit commun, demande subsidiaire, subsidiarité de
l'obligation des associés de société à risque illimité, etc. : la subsidiarité est récurrente en
droit privé. Pourtant, le mécanisme qu'elle met en œuvre n'est pas clairement
perçu.
La subsidiarité met de l'ordre dans le droit : elle est une technique de
coordination d'éléments concurrents, qui subordonne à la défaillance de
l'élément dit premier l'accès à l'élément qualifié de subsidiaire. La
subsidiarité a pour finalité d'instaurer une hiérarchie entre les éléments
concernés : elle affirme la
primauté de l'élément premier, vu avec faveur, sur l'élément subsidiaire, qui
est une solution de secours.
Ce mécanisme trouve une application majeure en matière
d'obligation. Une obligation est subsidiaire lorsqu'elle est subordonnée à la
défaillance d'une autre obligation ; elle est ainsi affectée d'une condition suspensive. Le
débiteur premier est celui dont le paiement normal est attendu, le débiteur
subsidiaire celui dont l'intervention est vue comme pathologique.
