Du tableau de maître au « design » d'objets utilitaires, du
roman au slogan publicitaire, de l'architecture au traité scientifique, de la
sculpture à la photographie, de l'œuvre audiovisuelle au jeu vidéo, de la
chanson au logiciel ou à la base de données : le droit d'auteur intéresse
toutes les formes que peut revêtir la création. Bâti depuis la Révolution
contre le système des privilèges et contre l'utilitarisme, le droit d'auteur
français constitue un système original et complexe. Remarquable par sa continuité
et sa cohérence, il a su et sait encore s'adapter aux transformations
constantes des modes de création et de diffusion, parce qu'il place au centre
de tout son dispositif l'homme, l'individu créateur dont la personne même est
impliquée dans l'œuvre. C'est ce système, qui représente aussi un modèle, que
décrit et explique le présent traité.
La nouvelle édition de cet ouvrage, profondément modifiée et
enrichie, s'adresse aux étudiants de master et aux doctorants, ainsi qu'aux
professionnels et à tous ceux que concernent l'économie et la sociologie de la
création. À travers un exposé très approfondi de la législation, ainsi que de
la doctrine et de la jurisprudence, comportant de nombreuses références au
droit de l'Union européenne et au droit comparé, des développements très
substantiels de droit international privé et une étude des droits voisins du
droit d'auteur, il offre une présentation claire et complète de la matière,
tout en ouvrant, avec des extraits de textes juridiques ou non juridiques, des
« chemins de traverse », qui permettent de mieux comprendre les enjeux concrets
de ce droit pour les auteurs et leurs partenaires. Animé de fermes convictions,
ce livre entend constituer un instrument de réflexion et de prospective, et
défendre une conception du droit d'auteur, que peut sembler menacer, à l'orée
du troisième millénaire, le contexte d'harmonisation européenne et de
mondialisation des échanges.
