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Plan comptable : associations, fondations et fonds de dotation

KPMG
(Code: 9782717871043)
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Liste des comptes et repères nécessaires pour obtenir les états financiers et les informations de gestion

Extrait du plan comptable qui comporte : la liste intégrale des comptes du système de base et du système développé, les tableaux bilan et compte de résultat établis à partir des modèles du système de base, le passif présenté avant et après répartition du résultat et contenu indicatif pour l'annexe, partie indissociable du bilan et du compte de résultat.
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Liste des comptes et repères nécessaires pour obtenir les états financiers et les informations de gestion

Cette plaquette « Plan comptable des Associations, Fondations, Fonds de dotation » est conforme à la règlementation française au 1er janvier 2020, résultant du règlement comptable de l'Autorité des Normes Comptables (ANC) n° 2018-06 du 5 décembre 2018 relatif aux comptes annuels des personnes morales de droit privé à but non lucratif et du règlement ANC n° 2014-03 relatif au Plan comptable général.
Elle est complétée par des repères destinés à attirer l'attention sur les comptes utiles à la préparation de certaines analyses de gestion. Ce document pratique, mis au point par les équipes Économie Sociale et Solidaire de KPMG, est l'instrument indispensable à tout praticien de la comptabilité, étudiant, enseignant, responsable d'associations, fondations ou fonds de dotation.

La liste des comptes est établie à partir :
  • du Plan comptable général (Règlement ANC n° 2014-03)
  • du règlement ANC n° 2018-06 relatif aux comptes annuels des personnes morales de droit privé à but non lucratif.
La présentation des états financiers :
  • un repère des comptes nécessaires
  • le contenu de chaque ligne du bilan et du compte de résultat
  • l'annexe, contenu indicatif.

Informations de gestion :
  • un plan de comptes aménagé
  • un repérage des comptes nécessaires et à l'indication de leur place pour la présentation de la situation financière : Fonds de roulement, Besoin en fonds de roulement, Trésorerie.