Le droit de l'exécution suppose qu'un débiteur n'exécute pas
spontanément son obligation ; le créancier n'obtiendra alors pas la
satisfaction à laquelle il pouvait légitimement s'attendre. Pour cette raison,
on lui donne la possibilité de recouvrer sa créance. Cette matière tient une
place considérable dans notre système juridique, comme le démontre l'adoption
d'un code des procédures civiles d'exécution. Elle comprend essentiellement ce
que l'on appelle les voies d'exécution, ce qui englobe principalement les
saisies et les mesures conservatoires. Mais il existe, notamment en droit des
obligations, de nombreux procédés qui ont pour objectif de contraindre le
débiteur à s'exécuter. Il en est ainsi de la mise en demeure, de l'exception
d'inexécution, du droit de rétention, des clauses pénales ou des astreintes.
Elle doit également tenir compte des procédures collectives qui prennent une
importance pratique considérable.
L'auteur présente d'abord la préparation de l'exécution, ce
qui nécessite la réunion de certaines conditions, l'absence d'obstacle à une
telle mesure et la nécessité de sauvegarder le gage du créancier. Puis la mise
en œuvre de l'exécution est étudiée, ce qui conduit à envisager successivement
l'exécution en nature, les saisies mobilières et la saisie immobilière.
Cet ouvrage est à jour de la dernière actualité législative
et jurisprudentielle tant interne qu'européenne. Il s'adresse aussi bien aux
étudiants qu'aux différents professionnels du droit.
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Stéphane PIÉDELIÈVRE est Professeur à l'Université de
Paris-Est ; il tient depuis plusieurs années une chronique de droit du
recouvrement à la Revue de Droit bancaire.
