S’imposant à l’agenda stratégique des entreprises, la santé au travail repose sur quelques principes généraux de prévention dont beaucoup peinent encore à mesurer la portée et la traduction opérationnelle. C’est pourtant à l’aune de ces principes que la jurisprudence s’assure du respect par l’employeur de son obligation de sécurité.
Or, le champ de cette obligation a connu une forte expansion au cours des dernières décennies. Couvrant la santé physique comme mentale, voire sociale, la santé au travail cohabite de surcroît de plus en plus étroitement avec la santé publique et la santé environnementale, désormais envisagées dans leur globalité et devenues une préoccupation majeure impactant et influençant l’entreprise.
Résolument axé sur l’articulation du droit et de la pratique, cet ouvrage entend dépasser cette apparente complexité en explicitant les évolutions à l’œuvre, leurs conséquences juridiques et leur déclinaison concrète. Il propose à cet effet une grille de lecture permettant de guider la démarche de prévention dans l’esprit et le respect des obligations légales.
Cette deuxième édition, enrichie d’un index détaillé, intègre la jurisprudence récente en santé au travail. Elle développe plus en détail des notions ou concepts parfois mal compris comme ceux de prévention primaire ou de culture de prévention. Elle revient également en profondeur sur les risques psychosociaux, les problématiques émergentes ou le régime particulier de la coactivité dont les auteurs constatent qu’ils méritent une mise au point.
* * *
Magistrate depuis 1989, Emmanuelle Wurtz est première avocate générale à la chambre sociale de la Cour de cassation, en charge notamment des contentieux de santé au travail. Auparavant, et dans le cadre d’un détachement, elle a occupé au ministère du Travail la fonction de conseiller juridique du directeur général du travail.
Membre de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et ancien inspecteur du travail, Hervé Lanouzière a été directeur général de l’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (ANACT) et directeur de l’Institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (INTEFP). Auparavant, il a occupé plusieurs postes en administration centrale à la Direction générale du travail (DGT), où il a piloté la recodification du Code du travail.
