S'il est une
question qui traverse le droit en ses différentes matières, qui préoccupe la
pratique et reste une source inépuisable de débats doctrinaux, c'est bien celle
de la prescription. Institution indispensable à l'ordre social, elle est
souvent considérée comme spoliatrice, et demeure controversée.
La loi du 17
juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile n'a pas dissipé
le mystère. Certes, elle a raccourci et unifié les délais de prescription en
les ramenant de 30 à 5 ans.
Mais à partir
de quand court le délai ? C'est la problématique du point de départ de la
prescription, objet de la présente étude.
L'ensemble du
droit de la prescription repose sur lui. A partir de quand court l'action en
réparation du préjudice souffert par une victime ; quel est le point de départ
du délai d'exercice des actions dérivant d'un contrat ? Quelle est l'influence
de l'ignorance de la situation sur le point de départ de la prescription ? Tous
les domaines du droit privé sont ici concernés.
Le présent
ouvrage fait l'étude des problèmes soulevés par le point de départ de la
prescription. Il apporte à ce titre une contribution à la connaissance du droit
positif, discute sa rationalité et propose une remise en ordre d'ensemble de la
matière.
